Le couple était poursuivi pour divulgation du secret professionnel, vol d'un dossier médical et atteinte à la vie privée suite à la plainte de Saâda Arbane, rescapée d'un massacre commis en Algérie pendant la décennie noire. Elle affirme que seule sa psychiatre, Aïcha Dahdouh, pouvait connaître les détails de son drame. Saâda Arbane a engagé des procédures judiciaires sur ce sujet en France et en Algérie.

Jugés par contumaceLe jugement du 10 novembre a été rendu par contumace, autrement dit en l'absence du couple, qui réside en France. Le tribunal a également confirmé le mandat d'arrêt international délivré à leur encontre par la chambre correctionnelle du tribunal d'Oran.

En application de la Charte pour la paix et la réconciliation nationale, Kamel Daoud avait déjà été condamné par contumace le 21 avril à trois ans de prison ferme et cinq millions de dinars d'amende (environ 32 800 euros) suite à une plainte de l'Association nationale des victimes du terrorisme en Algérie. Il l'avait annoncé lui-même.

Le quotidien El Watan cite l'avocate de la plaignante, Me Aïcha Derar, qui a estimé que le jugement du 10 novembre reconnaissait le préjudice subi par sa cliente. Selon elle, celle-ci aurait vu son histoire exploitée malgré son refus, qu'elle aurait fait connaître à l'écrivain. Le 25 octobre, Aïcha Dahdouh avait déclaré à l'AFP ne pas avoir divulgué le secret médical ni volé de dossier.

La psychiatre avait également précisé qu'elle ne partageait pas les positions de son mari concernant l'Algérie, l'islam et la Palestine.